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Politiques

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Index

1100 - MEMBRES DU CONSEIL

1101 - Code d'éthique des conseillères et conseillers scolaires
1102 - Honoraires des membres du Conseil


2100 - FINANCES

2101 - Achats
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 05 |
2102 - Demande d'organismes communautaires
2103 - Utilisation des cartes de crédit professionnelles
2104 - Dépenses publicitaires
2105 - Défense des intérêts
2106 - Placements

2107 - Adoptions des budgets
2108 - Assurance accidents pour les élèves
2109 - Bourses d'excellence
2110 - Frais pour le materiel et les activités d'apprentissage



3100 - RESSOURCES HUMAINES

3101 - Sortie professionnelle et administrative
3102 - Congé pour nominations politiques ou communautaires
3103 - Congé relatif à un prêt de service
3104 - Santé et sécurité au travail
3105 - Programme de travail modifié
3106 - Recrutement et embauche du personnel

3107 - Congé sans traitement de longue durée

3108 - Discrimination et harcèlement en milieu de travail

Annexes : 01 | 02 | 03

3109 - Embauche des étudiantes, des étudiants

3110 - Vérification des antécédents criminels des employé(e)s
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 |

3111 - Évaluation du rendement des enseignantes, enseignants


3112 - Vérification des antécédents criminels des fournisseurs de services

Annexes : 01 |

3113 - Mutations de directions d'école


3114 - Violence en milieu de travail


3115 - Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
Annexes : 01 l 02

3116 - Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation


3117 - Mesures disciplinaires pour comportement fautif d'un membre du personnel
Annexes 01 I

3118 - Évaluation du rendement du personnel non enseignant

3119 - Bien-être et assiduité au travail



4100 - LOCAUX, MACHINES et APPROVISIONNEMENTS

4101 - Code d'éthique pour la chaîne d'approvisionnement    

4102 - Accessibilité pour les services à la clientèle
Annexes : 01




5100 - RELATIONS PUBLIQUES

5101 - Bénévolat
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 |




6100 - ADMINISTRATION SCOLAIRE ET PROCÉDURES

6101 - Examen des installations

6102 - Responsabilités d'unités administratives

6103 - Administration de médicaments par voie buccale

6104 - Conseils d'école

6105 - L'Anaphylaxie
Annexes : 01 |

6106 - Allocation de déplacement


6107 - Prévention et intervention en matière d'intimidation

6108 - Discipline progressive
Annexes : 01 |

6110 - Accès aux lieux scolaires pendant la journée scolaire

6111 - Cérémonie de rassemblement du début ou de fin de journée

6112 - Tenue vestimentaire appropriée

6113 - Partenariats pour le partage des installations
Annexes : 01 |

6114 - Suspension d'une ou d'un élève

6115 - Renvoi d'une ou d'un élève

6116 - Code de conduite du conseil scolaire

6117 - La sécurité en éducation physique
Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08

6118 - Sorties éducatives

Annexes : 01 | 02 | 03 | 04 | 05 |

6119 - Secteur de fréquentation scolaire

Annexes : 01 | 01a | 02 | 03 | 04 | 05 | 06 | 07 | 08 | 09 | 10 | 11 | 1213 | 14 | 14a |
15 | 16 |17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32

6121 - Auto-identification des élèves autochtones


6122 - Code de tenue vestimentaire du personnel

6123 - Dépistage précoce
Annexes : 01 | 02

6124 - Dépenses des conseillères et conseillers scolaires

6125 - Admission des élèves


6126 - Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Annexes : A | B | C | D

6127 - Équité et éducation inclusive

6128 - Comité de participation des parents

6129 - Évaluation et communication du rendement de l'élève
Annexe : 1 l

6130 - Alimentation en milieu scolaire




7100 - TRANSPORT (ÉLÈVES)

7101 - Transport scolaire


8100 - DIVERS

8101 - Éducation environnementale


9100 - PROCÉDURES

9101 - Métapolitique
Annexes : 01 | 02 | 03

9102 - Représentation des élèves au sein du Conseil
9103 - Procédure de catalogage
9104 - Gestion des dossiers
9105 - Procédures d'une assemblée de Conseil
9106 - Réunions électroniques
9107 - Désignation d'une école
9108 - Aménagement linguistique et catholique

9109 - Réunions à huis clos
* Protocole sur la divulgation de mauvais traitements à l'enfance

NOUVELLES

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Les ados branchés... tendent la souris!

Vous avez besoin d'un coup de main pour créer un compte Facebook... vous aimeriez connaître davantage les fonctions de votre tablette... vous connaissez quelqu'un qui aimerait se familiariser avec Internet... ou encore apprendre à texter avec son cellulaire... Qui de mieux que des ados branchés pour vous aider!!!

Gratuitement, des élèves répondront à vos besoins personnels en matière de technologie... le mercredi de 18 h 30 à 20 h au laboratoire d'informatique de l'École catholique André-Cary.. à partir du 15 février. On demande aux gens de confirmer leur présence auprès de l'école au 335-6197.

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L'APCM en collaboration avec son comité hôte, l'École secondaire catholique Thériault de Timmins et le Centre culturel La Ronde dévoilent la programmation du Festival Quand ça nous chante...! 2012. Les spectacles ouverts au grand public sont également présentés dans le cadre du Carnaval de La Ronde qui se déroulera du 23 au 26 février 2012 à l'auditorium Charles Fournier de l'École secondaire catholique Thériault...

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PETIT SONDAGE

Pensez-vous que le Conseil fait preuve de prudence lorsqu'il annule le transport scolaire lors d'intempérie?

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